Résolution
Une résolution est une décision formelle adoptée par le conseil d'administration ou les membres d'une entreprise, documentée par écrit. Les résolutions bancaires sont souvent nécessaires pour ouvrir un compte.
Definition detaillee
Une résolution est une déclaration formelle de décision prise par le board of directors (board resolution) ou les membres/actionnaires. Elle documente officiellement les actions autorisées et peut être adoptée lors d'une réunion ou par consentement écrit unanime.
Résolutions courantes : ouverture de compte bancaire (banking resolution), approbation de contrats, émission d'actions, nomination de dirigeants, autorisation de prêts, distribution de dividendes et modification des bylaws.
La banking resolution est cruciale : c'est le document exigé par la banque pour vérifier que la personne ouvrant le compte est autorisée à agir au nom de l'entreprise. Elle identifie les signataires autorisés et leurs pouvoirs.
Termes associes
Procès-Verbaux (Minutes)
Les minutes sont les comptes rendus écrits des réunions du conseil d'administration et des assemblées d'actionnaires. Ils documentent les décisions prises et renforcent le voile corporatif.
Bylaws (Règlement Intérieur)
Les bylaws sont le document interne régissant le fonctionnement d'une corporation : organisation du conseil d'administration, procédures de vote, rôles des dirigeants et règles de gouvernance.
C Corporation
C CorpLa C Corporation est une entité juridique indépendante de ses actionnaires, soumise à l'impôt sur les sociétés au niveau fédéral. C'est la structure privilégiée pour lever des fonds auprès d'investisseurs et émettre des actions.
Limited Liability Company
LLCLa LLC est une structure juridique américaine qui combine la protection du patrimoine personnel d'une corporation avec la flexibilité fiscale d'une entreprise individuelle. C'est la forme la plus populaire pour les entrepreneurs étrangers créant une entreprise aux USA.