Single-Member LLC
Abreviation : SMLLC
Une Single-Member LLC est une LLC détenue par un seul propriétaire. Elle est traitée par défaut comme une « disregarded entity » par l'IRS, ce qui simplifie considérablement la fiscalité.
Definition detaillee
La Single-Member LLC (SMLLC) est la forme la plus simple de LLC, détenue et exploitée par un seul membre. Par défaut, l'IRS la considère comme une « entité ignorée » (disregarded entity), ce qui signifie que les revenus et dépenses sont déclarés directement sur la déclaration fiscale personnelle du propriétaire.
Malgré cette simplification fiscale, la SMLLC offre la même protection juridique qu'une LLC multi-membres : le patrimoine personnel du propriétaire est protégé des dettes de l'entreprise, à condition de maintenir une séparation claire entre les finances personnelles et professionnelles. Un Operating Agreement, bien que non toujours exigé par l'État, est fortement recommandé.
Pour les non-résidents américains, la Single-Member LLC est souvent le choix idéal pour démarrer une activité aux USA. Elle nécessite un EIN, un agent enregistré et, dans la plupart des cas, le dépôt du formulaire 5472 auprès de l'IRS pour déclarer les transactions avec le propriétaire étranger.
Termes associes
Limited Liability Company
LLCLa LLC est une structure juridique américaine qui combine la protection du patrimoine personnel d'une corporation avec la flexibilité fiscale d'une entreprise individuelle. C'est la forme la plus populaire pour les entrepreneurs étrangers créant une entreprise aux USA.
Multi-Member LLC
MMLLCUne Multi-Member LLC est une LLC détenue par deux membres ou plus. Elle est traitée par défaut comme un partnership par l'IRS et nécessite un Operating Agreement détaillant la répartition des parts et responsabilités.
Imposition Transparente (Pass-Through Taxation)
La pass-through taxation est un régime fiscal où les bénéfices de l'entreprise ne sont pas imposés au niveau de l'entité, mais remontent directement aux propriétaires qui les déclarent sur leur déclaration fiscale personnelle.
Operating Agreement (Accord d'Exploitation)
L'Operating Agreement est le document interne qui régit le fonctionnement d'une LLC : répartition des parts, droits de vote, distribution des bénéfices, règles de gestion et procédures de dissolution.
Formulaire 5472 (Transactions avec parties étrangères)
Form 5472Le Form 5472 est une déclaration IRS obligatoire pour les LLC à propriétaire étranger déclarant les transactions entre l'entreprise et ses propriétaires étrangers. La pénalité pour non-dépôt est de 25 000 $.
Employer Identification Number
EINL'EIN est le numéro d'identification fiscale fédéral attribué par l'IRS à une entreprise américaine. Il est indispensable pour ouvrir un compte bancaire, embaucher des employés et déposer les déclarations fiscales.