Multi-Member LLC
Abreviation : MMLLC
Une Multi-Member LLC est une LLC détenue par deux membres ou plus. Elle est traitée par défaut comme un partnership par l'IRS et nécessite un Operating Agreement détaillant la répartition des parts et responsabilités.
Definition detaillee
La Multi-Member LLC (MMLLC) est une LLC comptant au moins deux propriétaires (membres), qui peuvent être des personnes physiques, d'autres LLC ou des corporations. Par défaut, l'IRS la traite comme un partnership (société de personnes), ce qui signifie que les bénéfices et pertes sont répartis entre les membres selon l'Operating Agreement.
L'Operating Agreement est absolument essentiel pour une MMLLC car il définit la répartition des bénéfices et pertes, les droits de vote, les procédures d'ajout ou de retrait de membres, et les mécanismes de résolution de conflits. Sans ce document, les règles par défaut de l'État s'appliquent.
La MMLLC doit déposer une déclaration fiscale informative (Form 1065) et émettre un Schedule K-1 à chaque membre. Elle peut également choisir d'être imposée comme une C Corporation ou S Corporation si cela présente un avantage fiscal.
Termes associes
Limited Liability Company
LLCLa LLC est une structure juridique américaine qui combine la protection du patrimoine personnel d'une corporation avec la flexibilité fiscale d'une entreprise individuelle. C'est la forme la plus populaire pour les entrepreneurs étrangers créant une entreprise aux USA.
Single-Member LLC
SMLLCUne Single-Member LLC est une LLC détenue par un seul propriétaire. Elle est traitée par défaut comme une « disregarded entity » par l'IRS, ce qui simplifie considérablement la fiscalité.
Operating Agreement (Accord d'Exploitation)
L'Operating Agreement est le document interne qui régit le fonctionnement d'une LLC : répartition des parts, droits de vote, distribution des bénéfices, règles de gestion et procédures de dissolution.
Imposition Transparente (Pass-Through Taxation)
La pass-through taxation est un régime fiscal où les bénéfices de l'entreprise ne sont pas imposés au niveau de l'entité, mais remontent directement aux propriétaires qui les déclarent sur leur déclaration fiscale personnelle.
Gestion par les Membres (Member-Managed)
Le mode member-managed signifie que tous les membres (propriétaires) de la LLC participent directement à la gestion quotidienne et aux décisions de l'entreprise. C'est le mode de gestion par défaut dans la plupart des États.
Gestion par un Gérant (Manager-Managed)
Le mode manager-managed signifie qu'un ou plusieurs gérants désignés (managers) sont responsables de la gestion quotidienne de la LLC, tandis que les autres membres jouent un rôle passif d'investisseurs.