Gestion par les Membres (Member-Managed)
Le mode member-managed signifie que tous les membres (propriétaires) de la LLC participent directement à la gestion quotidienne et aux décisions de l'entreprise. C'est le mode de gestion par défaut dans la plupart des États.
Definition detaillee
Dans une LLC member-managed, chaque membre a le droit et l'autorité de participer aux opérations quotidiennes, de signer des contrats, d'engager des dépenses et de prendre des décisions au nom de l'entreprise. C'est le mode de gestion par défaut dans la majorité des États si l'Operating Agreement ne spécifie pas autrement.
Ce mode est adapté aux petites LLC où tous les membres sont activement impliqués dans l'activité. Dans une Single-Member LLC, le propriétaire unique gère naturellement l'entreprise. Dans une Multi-Member LLC, les décisions sont généralement prises à la majorité.
L'inconvénient principal est que chaque membre peut engager la responsabilité de la LLC par ses actions, ce qui peut poser problème dans les LLC comptant de nombreux membres ou des membres passifs (investisseurs) qui ne souhaitent pas participer à la gestion.
Termes associes
Gestion par un Gérant (Manager-Managed)
Le mode manager-managed signifie qu'un ou plusieurs gérants désignés (managers) sont responsables de la gestion quotidienne de la LLC, tandis que les autres membres jouent un rôle passif d'investisseurs.
Limited Liability Company
LLCLa LLC est une structure juridique américaine qui combine la protection du patrimoine personnel d'une corporation avec la flexibilité fiscale d'une entreprise individuelle. C'est la forme la plus populaire pour les entrepreneurs étrangers créant une entreprise aux USA.
Operating Agreement (Accord d'Exploitation)
L'Operating Agreement est le document interne qui régit le fonctionnement d'une LLC : répartition des parts, droits de vote, distribution des bénéfices, règles de gestion et procédures de dissolution.
Single-Member LLC
SMLLCUne Single-Member LLC est une LLC détenue par un seul propriétaire. Elle est traitée par défaut comme une « disregarded entity » par l'IRS, ce qui simplifie considérablement la fiscalité.
Multi-Member LLC
MMLLCUne Multi-Member LLC est une LLC détenue par deux membres ou plus. Elle est traitée par défaut comme un partnership par l'IRS et nécessite un Operating Agreement détaillant la répartition des parts et responsabilités.