Limited Liability Company
Abreviation : LLC
La LLC est une structure juridique américaine qui combine la protection du patrimoine personnel d'une corporation avec la flexibilité fiscale d'une entreprise individuelle. C'est la forme la plus populaire pour les entrepreneurs étrangers créant une entreprise aux USA.
Definition detaillee
La Limited Liability Company (LLC) est une structure hybride créée au niveau de chaque État américain. Elle offre une protection du patrimoine personnel de ses membres (propriétaires) contre les dettes et obligations de l'entreprise, tout en évitant la double imposition caractéristique des C Corporations.
La LLC est régie par un Operating Agreement, un document interne qui définit les droits et obligations des membres, la répartition des bénéfices et les règles de gestion. Contrairement aux corporations, la LLC n'a pas de conseil d'administration ni d'actionnaires : ses propriétaires sont appelés « members » et peuvent choisir entre une gestion par les membres (member-managed) ou par un gérant désigné (manager-managed).
Pour les non-résidents américains, la LLC est particulièrement attractive car elle permet d'opérer légalement aux États-Unis sans nécessiter de présence physique. Combinée à un agent enregistré et une adresse virtuelle, elle constitue la porte d'entrée privilégiée vers le marché américain.
Termes associes
Single-Member LLC
SMLLCUne Single-Member LLC est une LLC détenue par un seul propriétaire. Elle est traitée par défaut comme une « disregarded entity » par l'IRS, ce qui simplifie considérablement la fiscalité.
Multi-Member LLC
MMLLCUne Multi-Member LLC est une LLC détenue par deux membres ou plus. Elle est traitée par défaut comme un partnership par l'IRS et nécessite un Operating Agreement détaillant la répartition des parts et responsabilités.
Series LLC
La Series LLC est une variante de LLC permettant de créer plusieurs « séries » internes, chacune avec ses propres actifs, membres et obligations, tout en étant protégée des dettes des autres séries.
Operating Agreement (Accord d'Exploitation)
L'Operating Agreement est le document interne qui régit le fonctionnement d'une LLC : répartition des parts, droits de vote, distribution des bénéfices, règles de gestion et procédures de dissolution.
Articles of Organization
Les Articles of Organization sont le document de création officiel d'une LLC, déposé auprès du secrétaire d'État. Ils établissent l'existence légale de la LLC et contiennent les informations essentielles.
Agent Enregistré (Registered Agent)
L'agent enregistré est une personne ou entreprise désignée pour recevoir les documents légaux et officiels au nom d'une LLC ou corporation. Il doit avoir une adresse physique dans l'État de formation.
Gestion par les Membres (Member-Managed)
Le mode member-managed signifie que tous les membres (propriétaires) de la LLC participent directement à la gestion quotidienne et aux décisions de l'entreprise. C'est le mode de gestion par défaut dans la plupart des États.
Gestion par un Gérant (Manager-Managed)
Le mode manager-managed signifie qu'un ou plusieurs gérants désignés (managers) sont responsables de la gestion quotidienne de la LLC, tandis que les autres membres jouent un rôle passif d'investisseurs.