Series LLC
La Series LLC est une variante de LLC permettant de créer plusieurs « séries » internes, chacune avec ses propres actifs, membres et obligations, tout en étant protégée des dettes des autres séries.
Definition detaillee
La Series LLC est une forme spéciale de LLC disponible dans certains États (notamment le Delaware, l'Illinois et le Nevada) qui permet de compartimenter les actifs et responsabilités en séries distinctes au sein d'une même entité juridique.
L'avantage principal est la protection inter-séries : les dettes et obligations d'une série ne peuvent pas être réclamées contre les actifs d'une autre série. Cela en fait un outil populaire pour les investisseurs immobiliers qui souhaitent isoler chaque propriété dans une série distincte sans créer une LLC séparée pour chacune.
Cependant, la Series LLC présente des complications : tous les États ne reconnaissent pas la protection inter-séries, le traitement fiscal n'est pas toujours clair, et l'ouverture de comptes bancaires peut s'avérer difficile. Il est recommandé de consulter un professionnel avant d'opter pour cette structure.
Termes associes
Limited Liability Company
LLCLa LLC est une structure juridique américaine qui combine la protection du patrimoine personnel d'une corporation avec la flexibilité fiscale d'une entreprise individuelle. C'est la forme la plus populaire pour les entrepreneurs étrangers créant une entreprise aux USA.
Single-Member LLC
SMLLCUne Single-Member LLC est une LLC détenue par un seul propriétaire. Elle est traitée par défaut comme une « disregarded entity » par l'IRS, ce qui simplifie considérablement la fiscalité.
Multi-Member LLC
MMLLCUne Multi-Member LLC est une LLC détenue par deux membres ou plus. Elle est traitée par défaut comme un partnership par l'IRS et nécessite un Operating Agreement détaillant la répartition des parts et responsabilités.
Operating Agreement (Accord d'Exploitation)
L'Operating Agreement est le document interne qui régit le fonctionnement d'une LLC : répartition des parts, droits de vote, distribution des bénéfices, règles de gestion et procédures de dissolution.
Voile Corporatif (Corporate Veil)
Le voile corporatif est le principe juridique séparant la personnalité d'une LLC ou corporation de celle de ses propriétaires, protégeant leur patrimoine personnel des dettes de l'entreprise.